Atelier “Abus de marché” : exigences renforcées, attentes clarifiées

La journée de formation des RCSI (Responsables de la Conformité et du Contrôle Interne) organisée par l’AMF a, cette année encore, réuni de nombreux professionnels du secteur autour des grands enjeux réglementaires à venir.


Parmi les temps forts, un atelier très suivi sur les abus de marché a permis de faire le point sur les attentes du régulateur et les évolutions concrètes attendues dans les dispositifs de surveillance.

⚖️ 1. Rappel des exigences MAR : un socle à revisiter

L’atelier a d’abord rappelé les obligations clés issues du règlement MAR (Market Abuse Regulation) :

  • Disposer d’un dispositif de détection et de prévention adapté à la nature des activités de l’établissement.

  • Déclarer sans délai tout abus de marché avéré ou suspecté.

  • Documenter l’ensemble des analyses menées.

Mais surtout, l’AMF insiste sur une approche dynamique et évolutive du dispositif, qui ne peut plus se contenter de scénarios figés ou d’une logique purement déclarative.

📉 2. Le régulateur passe d’une logique formelle à une logique d’efficacité

L’un des messages forts de l’atelier est clair : la conformité ne doit plus être démontrée sur le papier, mais dans les résultats.

L’AMF évaluera notamment :

  • La pertinence des scénarios en place (sont-ils adaptés aux instruments réellement traités ?).

  • La capacité à détecter les nouveaux schémas d’abus (manipulations complexes, usage abusif d’algorithmes, etc.).

  • La performance réelle du dispositif : taux d’alertes pertinentes, taux de faux positifs, délais de traitement, escalade, documentation des arbitrages.

Des retours de contrôles SPOT ont aussi montré que certains établissements n’avaient pas revu leurs scénarios depuis plus de 24 mois, ce qui a été vivement critiqué.

🧠 3. L’AMF encourage des dispositifs plus intelligents, plus contextualisés

Il a été souligné que les outils standards ne suffisent plus à répondre aux exigences actuelles.
Parmi les axes d’amélioration évoqués :

  • Intégrer des comportements croisés entre instruments ou entre clients (ex : manipulation en chaîne, wash trades masqués).

  • Exploiter les historiques comportementaux pour identifier des schémas atypiques ou des récidives.

  • Réduire les volumes d’alertes “bruit” qui paralysent les équipes.

L’AMF reconnaît par ailleurs le potentiel des solutions utilisant des approches intelligentes, basées sur l’analyse de données, la priorisation automatisée ou des systèmes de scoring.

🧾 4. Justification, traçabilité, archivage : la pression monte

L’autre axe renforcé porte sur la traçabilité des arbitrages. Il ne suffit plus de clôturer une alerte : l’analyste doit pouvoir démontrer, à posteriori, pourquoi elle a été écartée ou remontée.

Le régulateur attend :

  • Une traçabilité des étapes de revue, avec date, intervenant, et éléments examinés.

  • Une synthèse écrite explicite (même courte) pour chaque décision.

  • Une cohérence entre alertes, actions, et reporting réglementaire (ex. : cohérence entre alertes analysées et cas MAR remontés).

📌 En complément : Cortex, un nouvel outil face à ces exigences

Les messages transmis par l’AMF résonnent directement avec les évolutions apportées par Cortex, l’IA développée par AfterData.

Cortex transforme chaque alerte en analyse structurée, avec :

  • Un résumé clair de la situation (acteurs, instruments, séquences).

  • Une mise en contexte (comportements récents, similarités passées).

  • Une hypothèse de risque rédigée automatiquement.

  • Une base documentée pour justifier les arbitrages.

👉 Lire l’article : Cortex, l’IA générative entre dans l’arène de la conformité